1. Identité Institutionnelle de l'Éditeur
Le présent portail web est édité à des fins exclusivement informatives et documentaires par l'association ASS DEMEURE HISTORIQUE, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Dénomination statutaire : ASS DEMEURE HISTORIQUE
Numéro d'immatriculation RNA : W372001894
Numéro SIREN : 408 597 037
Siège administratif et social : CHATEAU DE JALLANGES, 37210 VERNOU-SUR-BRENNE, France
Téléphone : +33 3 54 74 57 94
Courriel de contact : hehrhjeje7@gmail.com
Directeur de la publication : M. le Président du Conseil d'Administration
Clause d'Exemption d'Activité Commerciale
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Finalités du Traitement et Non-Cession des Données
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3. Propriété Intellectuelle et Usage des Contenus
L'ensemble des textes, notices historiques, photographies de terrain, cartes et éléments graphiques présents sur ce portail sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association ASS DEMEURE HISTORIQUE ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du droit de citation ou de licences libres d'accès. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion totale ou partielle de ces éléments sans autorisation préalable écrite du bureau de l'association est strictement interdite.
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